Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE COSTA DEL SOL
MODA DEL SOL S.A.

Numéro de dépôt :
1063374
Date de dépôt :
18/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODE COSTA DEL SOL

Déposée le 18 août 1978 par la Société Anonyme (SA) MODA DEL SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODE COSTA DEL SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODA DEL SOL domicilié(e) Gerona 3 BARCELONE (Espagne). - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque MODE COSTA DEL SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MODE COSTA DEL SOL est expirée depuis le 18 août 1988.

MODA DEL SOL a également déposé les autres marques suivantes : MODA DEL SOL , MODA DEL SOL


MODA DEL SOL S.A. - Gerona 3 BARCELONE (Espagne). - Espagne


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Tissus, confection, bonneterie, chaussures, chapeaux, sport.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.